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MENTIONS LÉGALES

Présentation du site internet

 

Le site internet www.mondialmascotte.com est la propriété exclusive de la micro entreprise PAHON CORPORATE, SIRET ‭93779476600017‬, dont le siège social est au 22 rue de Chavorlay, 69600 Saint Priest.

Le responsable de la publication est le Président Clément Pahon, joignable à l’adresse électronique suivante : mondialmascotte@gmail.com.

L'hébergeur de ce site est Wix, accessible à l'adresse www.wix.com.

L'éditeur de ce site est Wix, agence web spécialisée dans la création de sites et d'applications sur mesure, accessible à l’adresse www.wix.com.

 

 

Conditions générales d’utilisation du site

 

L’utilisation du site www.mondialmascotte.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.

Le site a pour but de fournir des informations sur l’ensemble des activités de l'entreprise. Nous nous efforçons de proposer des informations aussi précises que possible. Cependant, nous ne pouvons être tenus responsables des omissions, inexactitudes ou lacunes dans la mise à jour, qu'elles soient de notre fait ou dues à des tiers.

 

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons

 

Le site www.mondialmascotte.com est titulaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur l’ensemble des éléments présents sur le site, y compris les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons.

Toute reproduction ou exploitation non autorisée du site ou de ses éléments sera considérée comme une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions légales.

 

 

Limitations de responsabilité

 

La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée en cas de défaillance, de panne ou d'interruption du service. L'utilisateur est responsable de son matériel et de sa sécurité.

En cas de litige, le droit français est applicable, avec attribution exclusive aux tribunaux compétents.

 

 

Gestion des données personnelles

 

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au RGPD, les utilisateurs disposent de droits concernant leurs données personnelles : accès, rectification, effacement, opposition, etc. Pour exercer ces droits, veuillez envoyer une demande à : mondialmascotte@gmail.com.

 

 

Mise à jour et gestion du site

 

La société se réserve le droit de mettre à jour le site à tout moment. Les utilisateurs sont invités à consulter régulièrement cette page.

 

 

Contact

 

Pour toute question ou information, contactez-nous à l’adresse suivante : mondialmascotte@gmail.com.

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